Next symposium

Terms of use

Avertissement

Le site internet d'ARGOSPINE est accessible par http://www.argospine.org

Le responsable de la publication est Monsieur le Président de l'Association ArgoSpine


Accès au site

Les liens actifs présent sur ce site sont proposés pour permettre la meilleure information possible de nos membres. Il convient de préciser que sauf si cela est clairement stipulé, l'Association ArgoSpine n'a aucune lien de subordination avec les sociétés, associations ou organismes dont il est fait mention sur ce site.

Les liens proposés ne peuvent donc en aucun cas engager la responsabilité de l'Association ArgoSpine.


Protection des données personnelles

Conformément à la Délibération N°2006-138 du 9 Mai 2006 de la CNIL, ce site est dispensé de déclaration.


Droits d'auteurs

Toutes les informations et textes mis en ligne sont protégés par la législation sur les droits d'auteur et consultable pour le seul usage personnel et à des fins non commerciales.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site sans l'autorisation préalable de la direction est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les articles présentés, le sont dans le respect de ses dispositions des articles L.122-5 alinéa 3 et L.122-5 alinéa 3, point "a" du code de la propriété intellectuelle : les citations d'extraits d'articles ou de livres, nécessairement courtes, indiquent le nom de l'auteur ainsi que la source, et sont intégrées dans une oeuvre originale.